Association Syndicale libre des Propriétaires du Lotissement
Résidences du Val du Cens

Constitution du bureau exéutif de l'association :
Assemblée Générale du Lotissement le Jeudi 9 Février 2012

Les modifications du règlement du lotissement débattues en AG du 9 décembre 2010 sont désormais opposables
Nouvelle version du règlement : Version 2011
Décision favorable de la Mairie datée du 6 juin 2011 : Décision Mairie :


Règlement du lotissement (version 2011) :  Fichier PDF - Reglement          Statuts de l'association : Fichier PDF - Statuts

Règlement PLU SAUTRON (mise à jour le 9 avril 2010) : 5-1 : PLU Sautron    (Zone UB = pages 37 à 54)

PLU plan 53-39 (Ouest : 15% du lotissement) : Zonage 53-39    PLU plan 54-39 (Est : 85% du lotissement) : Zonage 54-39