Association
Syndicale Libre des Propriétaires du Lotissement
Résidences du Val du Cens
Au 11 Janvier 2018 : Constitution d'un nouveau Comité Syndical
de l'association :
- M. Fançois Xavier SIGAUT, Mme Sophie CAUFMENT membres déjà élus
- Mme Otti BOCQUET, Mme
LEGROS, Mme HOUSSAYE, M. DAUBREE, M. O'KEANE
nouveaux membres élus le 10/01/2018
Complément
d'information concernant la limitation de la portée de la loi
ALUR sur les
lotissements :
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Règlement du lotissement
(version 2011) :
Décision
Mairie :
Statuts
de l'association (version 2017) :
PLU SAUTRON :
Plan de
masse du lotissement (1966)
Plan de dénomination des
voies (1968)
PLU
plan 53-39 (Ouest : 15% du lotissement) :
PLU plan 54-39 (Est : 85% du
lotissement) :